« S’il est un bien précieux entre tous que chacun de nous s’efforce de sauvegarder et d’accroître sans cesse, pour lui et les siens, c’est bien « la santé ». Par delà les frontières, sans distinction de nationalité, de croyance religieuse ou d’idéologie politique, une préoccupation nous est à tous commune, c’est « l’homme ». L’homme en tant que tel dans sa fragile condition en butte depuis sa naissance sous toutes les latitudes et sous tous les climats à la maladie, à la souffrance et à la mort… Ainsi, c’est une oeuvre généreuse […] que je vous propose d’entreprendre : la création et l’organisation d’une COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE LA SANTÉ » (Paul Ribeyre, Déclaration du ministre de la Santé publique et de la Population, au Conseil des ministres, 24 septembre 1952).

 

 

Établir le bilan de santé de l’Europe est courant. Et pour cause, on ne cesse d’entendre, presque depuis l’origine, que l’Europe serait en crise, malade et désormais veillissante. Si les interrogations sur les maux de l’Europe sont nombreuses et légitimes, il faut admettre que l’inversion de la formule est  moins fréquente. Certes, plusieurs auteurs, en particulier le professeur Louis Dubouis, à qui l'on doit beaucoup, se sont très tôt intéressés aux développements du droit communautaire et européen de la santé. Mais, à quelques exceptions près, il n’est pas souvent discuté, dans une vision d’ensemble, de l’Europe de la santé, en particulier dans sa dimension juridique.

 

Que dit, que fait l’Europe et son droit à propos des maux de chacun ?  C’est l’ambition de cette axe de recherche que d’inverser la formule et d’étudier de près et ensemble le(s) droit(s) européen(s) et la protection de la santé. C’est le thème même de la Chaire Jean Monnet de la Commission européenne dont je suis lauréate depuis 2012.

 

Cette thématique forme l'un des axes de recherches du Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC-CNRS UMR 7318 – Aix-Marseille Université), qui fait partie l’Unité Mixte de Recherche 7318 DICE « Droits International, Comparé et Européen ». Elle enrichit et croise d'autres axes de recherche au CERIC, en particulier, celui relatif au droit international et européen de l'environnement.

 

L'objectif est de promouvoir le développement de cette spécialité tant au niveau de la formation que de la recherche au sein d’Aix-Marseille Université. Dans ce contexte, et grace au soutien de la Chaire, de nombreux modules d'enseignements ont été créés sur le droit européen de la santé dans le cadre de plusieurs formations de Master 2 au sein de la Faculté de droit de l'Université Aix-Marseille.

 

Au plan scientifique, outre les travaux individuels des membres de l'équipe, plusieurs programmes collectifs de recherche ont été ou sont menés afin d'explorer plus finement certaines problématiques particulières  :

• Droit européen des biotechnologies, de la biomédecine et du vivant (programme CNRS 2005-2008) ;

• Droit européen des nanotechnologies (partenariat Hubert Curien- Galilée- Italie 2004),

• Droit européen relatif à la E-santé ( programme exploratoire premier soutien CNRS, 2014)

 

Depuis la rentrée 2014, je suis co-responsable, dans le cadre d'un ambitieux et plurisciplinaire projet de recherche sur la e-santé baptisé « APPRISE HIT e-santé » coordonné par Rachid Bouchakour (IM2NP-UMR 7334), de la partie "Droit, santé et vie privée".

 

Nous espérons que ce site internet (ainsi que nos comptes sur les réseaux sociaux) vous permettront de mieux connaître nos différentes activités.

 

Au plaisir d'une prochaine rencontre,

 

Estelle Brosset

 

 

Pour en savoir plus :

 

- sur le Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC-CNRS UMR 7318 – Aix-Marseille Université)

 

- sur les formations au sein du Centre d’études et de recherches internationales et communautaires

 

- sur les activités récentes du Centre d’études et de recherches internationales et communautaires

 

- sur l'Unité mixte de recherche 7318 DICE « Droits International, Comparé et Européen »