Droit européen et protection de la santé
Axe de recherche du Centre d'études et de recherches internationales et communautaires - CERIC - UMR DICE 7318
Estelle Brosset
Estelle Brosset est Maître de conférences en droit public habilitée à diriger les recherches et lauréate d'une Chaire Jean Monnet de la Commission européenne (2012-2015). Elle a été qualifiée en 2015 aux fonctions de Professeur des Universités.
En charge d'enseignements en droit de l'Union européenne (droit institutionnel et droit matériel), elle codirige le DESU "Droit international et européen approfondi". Elle consacre ses activités de recherche à l'étude de l'influence du droit européen sur le droit de la santé et de l'environnement.
Elle a dirigé plusieurs projets collectifs de recherche et ouvrages collectifs : "les enjeux de la normalisation technique internationale" (en collaboration avec E. Truilhé- Marengo) (La Documentation française), "Le traité de Lisbonne : déconstitutionnalisation ou reconfiguration de l'Union" (Bruylant),"le droit international et européen du vivant : quel rôle pour les acteurs privés ?"(Bruylant) ou encore "Droit et biotechnologies : actualités"(Les Études hospitalières). Les détails relatifs à la Chaire "Hygie" sont développés dans la rubrique "Chaires Jean Monnet".
Sophie Gambardella
Sophie Gambardella est ingénieur de recherche A*MIDEX et docteur en droit. Elle est ainsi associée au projet APPRISE e-santé.
Sa thèse, réalisée sous la direction de Sandrine Maljean-Dubois, porte sur "La gestion et la conservation des ressources halieutiques en droit international - L'exemple de la Méditerranée".
Par ailleurs, elle a réalisé, depuis le début de son doctorat, plusieurs travaux sur le rôle des experts scientifiques dans la prise de décision en matière environnementale ainsi que sur certains aspects juridiques de la protection de la biodiversité.
Eloïse Gennet
Éloïse Gennet effectue son doctorat sur le sujet des personnes vulnérables dans la recherche biomédicale en droit européen sous la direction d’E. Brosset et du Professeur B. Elger. Financée par l’Institut d’Éthique Biomédicale de Bâle (Suisse), la thèse s’inscrit dans un cadre pluridisciplinaire et international grâce à un contrat de Cotutelle entre la faculté de droit de l’Université Aix-Marseille et la faculté de médecine de l’Université de Bâle. La thèse en droit sera ainsi complétée d’une recherche en éthique rédigée en anglais.
Eloïse Gennet est rattachée à l'Institut d’Éthique Biomédicale de l'Université de Bâle
Amanda Dubuis
Amanda Dubuis effectue son doctorat sur le thème "Les droits du patient en droit de l’Union européenne" sou la direction du Professeur Dominique Viriot-Barrial et d'Estelle Brosset. Elle est rattachée au Centre de droit social d'Aix-Marseille Université (EA 901).
Résumé du sujet de thèse : L’objectif initial de la construction européenne étant une coopération économique, les droits du patient ne faisaient pas partie des préoccupations des pères fondateurs des Communautés européennes. Pourtant, à l’heure actuelle, le patient et ses droits sont de plus en plus fréquemment évoqués par le droit de l’Union européenne, allant jusqu’à consacrer une directive spécifique aux droits du patient (dir. 2011/24/UE). Même en l’absence de compétence juridique spécifique, le droit de l’Union européenne reconnait - par différentes voies - les droits du patient et contribue réellement à l’effectivité de leur protection sur le territoire de l’Union européenne.
Nahela El Biad
Nahela El Biad effectue son doctorat sur « Les enjeux du développement de la E-santé dans l’Union européenne: quel rôle pour le droit entre promotion et protection? » sous la direction d'Estelle Brosset.
Financée par un contrat « Emploi jeune doctorants » de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, elle effectue un partenariat avec l’entreprise EUROBIOMED située à Marseille.
La thèse sera traitée dans une perspective européenne et il s’agira de questionner le droit de l’Union européenne en vigueur en matière de E-santé en ce qui concerne la conciliation réalisée (ou non) entre la protection des patients et la promotion de la E-santé.